ALERTE POLLUTION - 26/01/22 - 8h - L'ATMO Nouvelle-Aquitaine annonce une pollution atmosphérique aux particules en Gironde. La procédure d'alerte est donc déclenchée. La principale mesure est l'abaissement temporaire de 20 km/h des vitesses maximales autorisées sur les voiries non urbaines sans toutefois descendre au-dessous de 70 km/h.
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Conseil Municipal du 09 novembre 2021

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Béatrice SABOURET, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET,Madame Nathalie DELATTRE présente à partir de 14h35, Madame Sandrine JACOTOT présente à partir de 14h55, Madame Catherine FABRE présente à partir de 15h45, Madame Harmonie LECERF présente jusqu'à 15h40, Monsieur Jean-Baptiste THONY présent jusqu'à 17h00, Monsieur Olivier ESCOTS présent jusqu'à 17h23, Monsieur Matthieu MANGIN présent jusqu'à 17h42.

Excusés  :
Madame Céline PAPIN, Madame Sylvie JUSTOME, Madame Pascale ROUX, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM.


Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/363
Règles d'attribution des places en crèche financées par la Ville de Bordeaux.Expérimentation Information du Conseil municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

M. le Maire

  • Délibération 2021/364
Représentation au sein d'organismes divers. 11ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/365
Exercice 2021. Décision modificative n°2

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

 
  • Délibération 2021/366
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2021. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/367
Contrat d'engagement. Convention de création de services communs. Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2021. Remboursements de frais liés à la mutualisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/368
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/369
Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE de Madame Isabelle FAURE

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/370
Groupement de commandes des fournitures pédagogiques.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/371
Appel à manifestation d'intérêt Economie sociale et solidaire, Appel à manifestation d'intérêt Innovons pour les emplois de demain de la Ville de Bordeaux et Appel à manifestation d'intérêt Ville circulaire et innovation low tech. Edition 2021. S...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Monsieur Jean-Baptiste THONY, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2021/372
Association La MIEL. Adoption par la Ville de Bordeaux de la monnaie locale comme outil de relocalisation des échanges économiques. Adhésion à l'association La MIEL pour l'année 2021. Cotisation. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

 
  • Délibération 2021/373
Adhésion au groupement de commandes valorisation des biodéchets. Approbation - Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/374
SOLIHA Gironde. Subvention de fonctionnement 2021. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE de Monsieur Matthieu MANGIN

 
  • Délibération 2021/375
Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/376
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occu...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/377
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/378
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/379
Convention de mise à disposition de biens entre la ville de Bordeaux et la société Transdev Park Voirie

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/380
Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2020

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/381
Fixation de ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/382
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES